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Le pont de Normandie au petit matin
VOS REMARQUES ET MESSAGES : FRANCISATION
Date : 21/02/2009
Michel ROUSSET
Bonsoir Yannick (un nom breton ?) et merci pour votre réponse. J'ai poursuivi mes petites recherches en rendant visite à la douane. Cela avance. Je suis en grande partie rassuré car la puissance administrative de mon moteur est probablement modeste (80 CV réels). Le calcul du droit annuel se révèlerait aussi modéré. Il me reste aussi la solution de rester hollandais et de payer le droit de passeport les années ou j'irai en mer, avec aussi la moindre tatillonnerie pour l'équipement qui du coup ne regarde plus les autorités françaises.
Reste un point un peu obscur mais pas grave : le droit annuel va en effet en décroissant, pour s'annuler probablement après quelques années, sans qu'on ne m'en ait expliqué les règles. Cela colle avec votre situation.
Une petite remarque liée à cette question : il y a risque de contrôle et pénalité dans certains ports, principalement Aigues Mortes - qui se trouve, à un pont près, sur le domaine maritime ! - au cas où le bateau en pavillon étranger n'aurait pas payé le droit de passeport, et bien que le parcours de ce bateau ne soit que fluvial : c'est arrivé à un plaisancier à bord d'un Pedro.
Et les pénalités sont méga ! Mieux vaut le savoir et s'être acquitté du droit de passeport, ou mieux avoir francisé le bateau ! Les douaniers qui n'ont pas de sympathie pour les pavillons étrangers doivent flairer le bon coup ...
Quel serait votre programme l'été prochain ? Le nôtre Paris puis la Bourgogne (Nivernais). Petit souci de tirant d'eau dans le sud du Nivernais : Watergeus cale 1m20 !
Bon. On pense au printemps et on a retenu la date de mise à l'eau : 17 mai ! Au plaisir et merci encore pour votre réponse.

Je vous remercie pour votre mail. Cette information est intéressante pour nos amis navigateurs dans la région PACA. Pour ma navigation, j'envisage le canal de Bourgogne en Août. Cordialement à vous.
Date : 18/02/2009
Michel ROUSSET
Bonjour, ma question fait souvent problème : mon bateau (Kotter 11m50) est sous pavillon hollandais et j'hésite à le franciser. Mes navigations sont surtout fluviales et occasionnellement maritimes. Il est de 1979, je ne connais pas la puissance administrative de son moteur qui fait 80cv.
Dans une de vos réponses vous mentionnez que vous n'avez plus à vous acquitter du droit annuel de francisation. J'ai su qu'une réduction de 80% est appliquée aux bateaux de + de 25 ans. Merci de m'indiquer la raison de votre exemption (totale ?) de ce droit annuel qui risque de me concerner aussi !
Si je ne francise pas mon bateau, j'aurai à m'acquitter d'un droit de passeport de même montant que le droit annuel de francisation (sauf exemption suivant ce que vous me direz !) les années ou je prendrai la mer.
Mais je n'irai en mer selon mes projets que deux ans de suite pour me balader dans le bassin Maine Sarthe Mayenne, pour passer de Gironde à la Loire et retour.
Si donc je ne suis pas exempté de droit annuel de francisation et si le calcul aboutit à un droit élevé, il me semble que j'ai intérêt à ne pas franciser mon bateau et ... à assumer le pavillon.
Si je suis bien exempté ça change tout, car je préférerais avoir mes trois couleurs verticales !
Pour cette année, les projets c'est Paris puis la Bourgogne. J'ai donc un peu de temps avant de devoir répondre à la question précédente.
Peut-être à un de ces jours sur un de nos deux bords ! Ah mais je crois avoir lu que vous alliez vous séparer de Carpe diem cause longue absence ?
Amicalement et merci pour votre aide - bravo pour le site et son suivi ! Bateau Watergeus actuellement hiverné à Meaux.

Bonjour Michel et merci pour votre mail.
Vous trouverez toutes les informations utiles pour la francisation sur :
- le site des douanes et sur :
- service public
Pour la réduction de la taxe, c’est l’âge de la coque qui prédomine quel que soit l’âge du ou des moteurs. Je ne paye plus la taxe car en dessous d’un certain montant, elle n’est pas exigible (je ne reçois plus rien de la part des douanes à ce sujet).
Normalement le changement d’immatriculation d’un bateau du domaine maritime (francisation) vers l’eau intérieure (voir les infos sur Réglementation fluviale) peut être changée mais probablement pas de manière simple et au gré du propriétaire à ma connaissance, mais c’est une bonne question à poser aux douanes.
Il semblerait que les documents nécessaires pour la radiation d’un bateau francisé sont les mêmes documents que pour la francisation.

La puissance administrative de votre moteur d’après le site des douanes est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
- K représente une constante égale à 0,0045
- N représente le nombre de cylindres
- d représente l'alésage en centimètres
- I représente la course en centimètres.
Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type "diesel" fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7.

Effectivement, je pensais me séparer du Carpe Diem cette année, mais vu la « sinistrose ambiante » je reste en France pour le moment (je devais m’installer pour 2 ans en Inde à partir de ce mois de Mars). Le projet sur lequel je travaillais a été reporté sine die. Le nouveau ne m’obligera à partir que fin 2010, j’ai donc le temps.
Cordialement à vous et n’hésitez pas à me recontacter si besoin.

Date : 11/12/2007
Robert GONZALES
Bonjour, inutile de vous dire que j'aime votre site. Pour une vedette hollandaise de 12m avec un moteur de 80 CV et construite en 1980, combien coûterait l'immatriculation mer ? Et 80cv pour un bateau métal de 12m est-ce suffisant?

Bonjour Robert, pour la taxe de francisation, il y a deux éléments à prendre en compte, la coque et le moteur. C’est l’âge de la coque qui prévaut. Si je me base sur mon propre bateau (12m et 85 CV), cette taxe sera d’environ 150 euro. Mais après 30 ans (âge de la coque, il y a des chances que vous soyez exonéré comme moi. Vous pouvez consulter le site du gouvernement pour faire le calcul : Taxe de francisation

- 80 CV pour un bateau de 12 m, est-ce suffisant ? Difficile de répondre comme cela. Quel sera votre programme, mer, rivières ou les deux ? Quelle la vitesse du bateau ? Si je me base sur le CARPE DIEM, bateau de 11m, 85 CV et vitesse max de 16 Km/h, je n’ai aucun problème en rivières ou en mer.

Pour calculer votre vitesse, vous pouvez aller sur le site suivant : Calcul de la vitesse
Au résultat vous appliquerez un coefficient correcteur de 0,75. Cela marche avec mon bateau avec ce coefficient. De plus, j’ai constaté cette vitesse sur l’eau. Cependant, à la vitesse max, vous avez la consommation max. L’idéal est de naviguer à la vitesse de croisière la plus économique, 11km/h pour le CARPE DIEM avec 5 litres à l’heure. La vitesse économique est liée à votre carène, votre hélice et à la vitesse critique de la coque (bateau à déplacement).
Cordialement à vous. Si quelqu'un peut apporter des informations complémentaires sur le calcul de la vitesse critique, merci par avance.

Date : 03/11/2007
Caurette
Nous venons d'acquérir une vedette hollandaise (11,5m/3m) toujours sous pavillon hollandais. Acquisition faite à Béziers auprès d'un négociant hollandais installé en France. Quelles sont les démarches à faire pour le franciser et est-ce nécessaire ?
D'avance merci de vos conseils.

Merci pour votre visite sur le site. La francisation d’un bateau n’est pas obligatoire. Pour une revente en France, par contre, cela sera plus intéressant pour votre futur client. Si vous restez sous pavillon étranger, les catégories de navigation du bateau sont celles du pays d’origine.
Par contre, vous n’êtes pas exonéré des taxes. Vous n’avez pas à payer la taxe de francisation, mais celle appelée droit de passeport.
Pour franciser votre bateau, vous devrez faire passer les affaires maritimes. Pour plus d’informations par rapport à la législation et à nos administrations, allez visiter les sites suivants :
- Code des Douanes (données à vérifiées)
- Francisation d'un bateau
- Droit de passeport
Cordialement et bonne chance à vous


Réglementation fluviale
Le site des douanes.
Service public
Calcul de la vitesse
Droit de passeport
Code des Douanes